Mentions Légales

Ces informations concernent également l’ensemble des sites et sous domaines du site internet de l’Institut Jean-François Rey

1. Éditeur

Raison sociale

Institut Jean-François Rey, association, loi 1905
SIREN 878883347

4 avenue Richerand 75010 Paris – France

Directeur de la publication

Alain Beaupin, président de l’Institut Jean-François Rey.

Webmasters

Alain Beaupin, président de l’Institut Jean-François Rey

Conception du site internet: www.Webdeclic.fr

Hébergement

L’hébergeur du site est OVH, Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix
Site internet : www.ovh.com

2. Objectif du site

Ce site est destiné à tous les publics : grand public, professionnels de santé, journalistes, étudiants. Il a pour but de présenter les activités de l’Institut Jean-François Rey, en France et à l’International, son engagement dans la recherche en soins primaires, l’innovation et la santé publique.

3. Contenu

Les informations et éléments de ce site sont fournis à titre indicatif uniquement. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le site, sont fournis en l’état, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d’exactitude ou de caractère complet.

Liens hypertextes
L’Institut Jean-François Rey décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers ou depuis celui de l’Institut Jean-François Rey.
Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet. Ces liens sont insérés aux fins d’accessibilité uniquement, et l’Institut Jean-François Rey n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites. L’accès à ces sites relève de la seule responsabilité de l’utilisateur.

4. Responsabilité

L’Institut Jean-François Rey ne saurait être tenu pour responsable d’un préjudice direct ou indirect résultant de l’utilisation de tout ou partie des éléments du site ou de l’utilisation d’informations contenues sur ce site.
Notamment, l’Institut Jean-François Rey ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par et/ou contenues dans le site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le site sont non-contractuelles et sujettes à modification à tout moment. Les informations présentées sur le site font régulièrement l’objet de mises à jour.
L’Institut Jean-François Rey ne garantit en aucune manière que les fonctions contenues dans le site ou l’accès au site seront assurés sans interruption et sans erreur, ni que le site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de tout virus et autres composants dangereux.
La responsabilité de l’Institut Jean-François Rey ne saurait être directement ou indirectement retenue, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit :
– en cas d’interruption de service du site motivée par des opérations de maintenance ou par les comportements des utilisateurs du site,
– en cas d’inaccessibilité et/ou en cas d’incapacité à utiliser le site par tout utilisateur du site,
– en cas de dommages d’équipements de toute forme que ce soit, de pertes de données, lors d’une connexion au site.
Pour toute irrégularité constatée sur le site (lien brisé, omission, erreurs, etc.) l’Institut Jean-François Rey vous remercie de bien vouloir le signaler par courriel à : contact@ijfr.fr

5. Traitements de données personnelles

a) Collecte et utilisation des données à caractère personnel

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460 ) et au RGPD ( https://www.cnil.fr/fr/reglement-europeen-protection-donnees ) :

L’Institut Jean-François Rey est susceptible de recueillir des données à caractère personnel lorsque vous visitez ses sites Internet. Certaines des données personnelles enregistrées sur ces sites sont soit celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, soit celles recueillies automatiquement.

L’utilisateur reconnaît toutefois, qu’il est seul responsable du choix de l’utilisation, du transfert, de la consultation des données et de l’usage des services en ligne proposés par l’Institut Jean-François Rey dont la responsabilité ne saurait être engagée à quelque titre que ce soit. L’utilisateur reconnaît les caractéristiques et les limites d’internet.

b) Protection des données

En cas de souscription à un service proposé (newsletter, formulaire de contact, inscription à un congrès ou un séminaire..) par l’Institut Jean-François Rey sur ses sites Internet, les données recueillies vous concernant (nom, prénom, adresses, coordonnées, etc..) font l’objet d’un traitement destiné uniquement à la réalisation de la finalité à laquelle vous avez consenti par l’Institut Jean-François Rey et ses éventuels sous-traitants qui respectent les exigences de protection des données issues du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et libertés modifiée.

L’Institut Jean-François Rey garantit qu’aucune donnée personnelle n’est collectée sans information préalable de l’utilisateur,

Pour plus d’informations ou pour l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, d’opposition et, le cas échéant, de vos droits de portabilité, de limitation ou d’effacement, vous pouvez vous adresser à l’adresse contact@ijfr.fr.

En cas d’absence de réponse ou de contestation, vous disposez d’un droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

6. Information médicale

Les informations présentes sur les sites institutionnels de l’Institut Jean-François Rey ne constituent en rien des informations médicales. Les internautes désirant avoir une information de nature médicale doivent solliciter un rendez-vous auprès d’un professionnel de santé.

7. Droit d’auteur, propriété intellectuelle et licence CC0

L’ensemble des éléments composant ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus généralement sur la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, hormis les représentations iconographiques et photographiques qui sauf mention contraire relèvent du domaine public ou sont libres de droit. Sous réserve de droits de tiers, la reproduction des textes de ce site est autorisée pour toute utilisation à caractère strictement privé, à la condition expresse d’en mentionner la source (© Institut Jean-François Rey).


Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, toute modification et toute altération des marques de l’Institut Jean-François Rey et de ses partenaires notamment leurs logos figurant sur le site, sans l’autorisation expresse l’Institut Jean-François Rey, sont prohibées, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

L’ensemble des images ou photos présentes sur ce site, sauf mention contraire, est libre de droit (CC0) : la licence CC0 signifie que l’utilisation des productions concernées est libre et gratuite pour tout usage, sans autorisation préalable. Ces images ou photos peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation de l’Institut Jean-François Rey.

8. Politique des cookies

Lors de la consultation de nos sites ijfr.fr, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Notre site est conçu pour être particulièrement attentif à vos besoins et attentes. C’est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies afin par exemple de vous identifier pour accéder à votre compte, permettre le partage d’articles / événements sur les réseaux sociaux mais également pour les statistiques interne d’utilisation du réseau.